Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société Anonyme (SA) CONFORMAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KaliSwab » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONFORMAT domicilié(e) 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frank Dumas domicilié(e) 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France.
La marque KaliSwab a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFORMAT, SA - 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France
M. Frank Dumas - 10/12 avenue de Verdun - 92257 - La Garenne Colombes - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 10 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720896 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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